Des évolutions au sein de l'EPTB Sèvre Nantaise

19/07/2018

Illustration : les membres du bureau de l'EPTB. De g. à d. : Jean-Charles JUHEL, Jean-Guy CORNU, Jean-Paul BREGEON, Christian MERLET, Catherine PUAUT, Florent LIMOUZIN, Hervé BREJON (absent de la photo : Christian COUTURIER)

Depuis le début de l'année 2018, les intercommunalités (Métropole, communautés d'agglomération, communautés de communes) du bassin versant de la Sèvre Nantaise ont adhéré à l'EPTB.

Dans la perspective de la prise de compétence GEMAPI par les intercommunalités, la dissolution par transfert des syndicats de rivière a été actée fin 2017. L'EPTB Sèvre Nantaise, dont ils étaient membres, se substitue à eux en reprenant l'ensemble de leurs biens, droits et obligations. Depuis le début de l'année 2018, les intercommunalités (Métropole, communautés d'agglomération, communautés de communes) du bassin versant de la Sèvre Nantaise ont adhéré à l'EPTB.

Cette nouvelle composition et les compétences qui en découlent, ont été actées dans l'arrêté préfectoral du 29 mars 2018 (voir le document ci-dessous).

Lors du premier comité syndical du 10 avril 2018, Jean-Paul BREGEON a été réélu Président.

Lien "Qui sommes-nous ?"

Contact :

Astrid GADET

Directrice et Animatrice du SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise

Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise

Moulin de Nid d'Oie 10bis route de Nid d'Oie CS 49405
CLISSON Cedex

02.51.80.09.51

Envoyer un message