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4

SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise - PAGD approuvé par arrêté préfectoral n° 15-DDTM85-141 du 7 avril 2015

Table des matières

4

Listes des cartes et tableaux

5

1. Présentation du SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise

6

1.1 Rappel de la vocation et de l’objet du SAGE

7

1.2 Rappel des étapes de la révision

7

1.3 Portée juridique du SAGE

10

2. Synthèse de l’état des lieux et du diagnostic du territoire

11

Caractéristiques du bassin de la Sèvre Nantaise

12

Quantité des eaux

21

Qualité de l’eau

26

Millieux et biodiversité

31

Usages et fonctions

37

Diagnostic

48

Synthèse

58

3. Les principaux enjeux de la gestion de l’eau sur le territoire et les objectifs généraux

60

4. Dispositions du plan d’aménagement et de gestion durable

64

Préambule

65

4.1. Amélioration de la qualité de l’eau

66

Contexte

66

Objectifs généraux

67

Orientations

68

QE1 Améliorer les connaissances et le suivi de la qualité de l’eau

70

QE2 Préserver les captages d’alimentation en eau potable des pollutions diffuses et accidentelles

74

QE3 Améliorer l’assainissement collectif et non collectif

76

QE4 Réduire et améliorer les rejets liés aux activités industrielles et artisanales

83

QE5 Réduire l’utilisation des pesticides d’origine agricole et non agricole

84

QE6 Faire évoluer les pratiques agricoles pour limiter les intrants

88

QE7 Limiter l’impact du drainage sur les milieux aquatiques

92

4.2 Gestion quantitative de la ressource en eau superficielle

93

Contexte

93

Objectifs généraux

93

Orientations

94

GQ1 Améliorer les connaissances et le suivi de la quantité de l’eau

96

GQ2 Améliorer la gestion des étiages

99

GQ3 Gérer les eaux pluviales

101

GQ4 Economiser l’eau potable

103

4.3 Réduction du risque d’inondation

105

Contexte

105

Objectifs généraux

105

Orientations

105

I1 Améliorer la connaissance sur les inondations et la conscience du risque

106

I2 Prendre en compte le risque inondation dans l’aménagement du territoire

108

I3 Prévoir et gérer les crues et les inondations

109

I4 Agir pour prévenir les risques d’inondations

110

4.4 Amélioration de la qualité des milieux aquatiques

111

Contexte

111

Objectifs généraux

111

Orientations

111

M1 Améliorer les connaissances sur les milieux aquatiques

112

M2 Restaurer et entretenir les cours d’eau et les milieux aquatiques

118

M3 Restaurer la continuité écologique au travers d’un plan d’action sur les ouvrages hydrauliques 124

M4 Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager

134

M5 Améliorer la gestion des plans d’eau

138

M6 Préserver la biodiversité des milieux humides et aquatiques

140

Sommaire