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5

4.5. Valorisation de la ressource en eau et des milieux aquatiques

141

Contexte

141

Objectif général

141

Orientation

141

V1 Avoir un développement des activités nautiques de loisirs, touristiques et culturelles

qui respecte la ressource en eau et les milieux aquatiques

142

4.6. Organisation et mise en œuvre

146

Contexte

146

Orientation

146

C1 Partager et mettre en œuvre le SAGE

147

5. Modalités de mise en œuvre du SAGE

152

5.1 Calendrier prévisionnel de mise en œuvre du SAGE

153

5.2 Evaluation économique du SAGE

158

5.3 Tableau de bord du SAGE

160

6. Annexes

178

Annexe 1 

179

Annexe 2 

194

Annexe 3 

194

Carte 1 : Sous-bassins versants du SAGE Sèvre Nantaise

66

Carte 2 : Points nodaux de suivi de la qualité de l’eau à l’échelle du bassin versant de la Sèvre Nantaise

69

Carte 3 : Réseau des stations pesticides actives en 2012 et proposition de réseau de suivi pesticides SAGE Sèvre Nantaise

71

Carte 4 : Captages en eaux superficielles et aires d’alimentation

74

Carte 5 : Territoires prioritaires pour la qualité de l’eau « phosphore »

81

Carte 6 : Territoires prioritaires pour la reconquête de la qualité de l’eau « matières organiques et oxydables

82

Carte 7 : Territoires prioritaires pour la reconquête de la qualité de l’eau « pesticides »

84

Carte 8 : Territoires prioritaires pour la reconquête de la qualité de l’eau « azote »

89

Carte 9 : Objectifs SAGE de quantité des eaux aux points de mesure du bassin versant de la Sèvre Nantaise.

95

Carte 10 : Stations hydrographiques sur la Sanguèze et l’Ouin : situations actuelle et envisagée.

97

Carte 11 : Localisation des repères de crues posés

107

Carte 12 : Prélocalisation des têtes de bassin versant

113

Carte 13 : Réservoirs biologiques actuels et retenus dans le SAGE

115

Carte 14 : Localisation des sites avec des pollutions potentielles ou avérées des sols qui seraient susceptibles d’être remobilisées

en cas de réaménagement du cours d’eau (BRGM, 2011)

120

Carte 15 : Classement des cours d’eau au titre de l’article L.214-17 du code de l’environnement

125

Carte 16 : Taux d’étagement par tronçon hydrographique homogène en 2013

126

Carte 17 : Localisation des ouvrages manœuvrables ayant fait l’objet d’une ouverture hivernale des vannes

dans le cadre du CRE 2008-2013 (hors projets d’effacement total ou partiel ayant aboutis ou devant aboutir dans les cinq prochaines années)

131

Carte 18 : Diagnostics environnementaux communaux terminés et validés par la commission locale de l’eau en juillet 2013

137

Tableau 1 : Liste des réunions en lien avec la révision du SAGE (hors comités de pilotage liés aux études et réunions de travail techniques)

8

Tableau 2 : Correspondances sous-bassins SAGE / masses d’eau / tronçons taux d’étagement

65

Tableau 3 : Objectifs qualité d’eau

67

Tableau 4 : Débits d’objectifs d’étiage (m

3

/s)

93

Tableau 5 : Proposition de points nodaux de suivi de la quantité

96

Tableau 6 : Débits d’objectif d’étiage, débits seuil d’alerte et débits de crise en m

3

/s.

99

Tableau 7 : Liste des sites BASIAS avec des pollutions potentielles ou avérées des sols, qui seraient susceptibles d’être remobilisées

en cas de réaménagement du cours d’eau (sites méritant une attention particulière en gras) (BRGM, 2011)

119

Tableau 8 : Taux d’étagement par tronçon hydrographique homogène en 2013 et objectifs en 2021

127

Tableau 9 : Liste des ouvrages hydrauliques devant faire l’objet d’effacement ou d’arasement (partiel ou total)

130

Tableau 10 : Liste des ouvrages manœuvrables ayant fait l’objet d’une ouverture hivernale des vannes dans le cadre du CRE 2008-2013

(hors projets d’effacement total ou partiel ayant aboutis ou devant aboutir dans les cinq prochaines années)

132

Listes des cartes et tableaux