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PAGD des eaux et des milieux aquatiques
1

1. Présentation du SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise
6

1.1 Rappel de la vocation et de l’objet du SAGE
7

1.2 Rappel des étapes de la révision
7

1.3 Portée juridique du SAGE
10

2. Synthèse de l’état des lieux et du diagnostic du territoire
11

3. Les principaux enjeux de la gestion de l’eau sur le territoire et les objectifs généraux
60

4. Dispositions du plan d’aménagement et de gestion durable
64

4.1. Amélioration de la qualité de l’eau
66

4.2 Gestion quantitative de la ressource en eau superficielle
93

4.3 Réduction du risque d’inondation
105

4.4 Amélioration de la qualité des milieux aquatiques
111

4.5. Valorisation de la ressource en eau et des milieux aquatiques
141

4.6. Organisation et mise en oeuvre
146

5. Modalités de mise en oeuvre du SAGE
152

5.1 Calendrier prévisionnel de mise en oeuvre du SAGE
153

5.2 Evaluation économique du SAGE
158

5.3 Tableau de bord du SAGE
160

6. Annexes
178

Règlement
209