<h1>Les avenants Maines, Aval S&egrave;vre et Moine-Sangu&egrave;ze valid&eacute;s par les Comit&eacute;s de Pilotage</h1>

30/06/2017

EPTB Sèvre Nantaise

CT Aval Sèvre 2015-2019

CT Maines 2015-2019

CT Moine Sanguèze 2015-2019

Les Contrats Territoriaux 2015- 2019 Maines, Aval Sèvre et Moine-Sanguèze ont fait l'objet de la construction d'avenants à mi-parcours pour modifier la programmation des actions milieux aquatiques et compléter le contrat d'un volet pollutions diffuses agricoles.

L'EPTB Sèvre Nantaise, structure porteuse des contrats territoriaux (CT) a mené un travail concerté avec l'ensemble des maîtres d'ouvrage et partenaires depuis janvier 2017 pour l'élaboration d'avenants afin de :

  • préciser la programmation des actions milieux aquatiques prévue initialement sur ces territoires et d'augmenter l'ambition de cette programmation pour les territoires des Maines et de l'Aval Sèvre en intégrant de nouvelles actions de restauration des milieux (continuité écologique, renaturation de cours d'eau, etc.);
  • élaborer un premier programme d'actions 2018-2019 visant la limitation des pollutions d'origine agricole sur les bassin des Maines, de l'Aval Sèvre et de la Sanguèze conformément aux objectifs et enjeux identifiés par la CLE du SAGE Sèvre Nantaise.

Ce travail a fait l'objet de plusieurs présentations en commissions et a été validé à l'unanimité par les trois comités de pilotage qui se sont successivement réunis le vendredi 30 juin 2017 à Cugand (85). La présidence de ces comités de pilotage a été assurée par M. BREGEON (CT Moine Sanguèze), M. SALAUN (CT Maines) et M. BARAUD (CT Aval Sèvre).

Les prochaines étapes de validation sont désormais les suivantes:

  • demande de validation des avenants par la CLE du SAGE Sèvre Nantaise le jeudi 7 septembre à Cerizay (79) ;
  • instruction des dossiers par le financeur de ces contrats, à savoir l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne, entre fin août et décembre 2017.

Pendant cette période la programmation sur les milieux aquatiques se poursuit sur les territoires et le lancement du volet agricole se fera dans le courant de l'hiver 2018.

Pour plus d'informations, n'hésitez pas à contacter les animateurs de bassin versant..

 

Contact :

Line FILLONNEAU

Chargée de mission pollutions non agricoles

Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise

Moulin de Nid d'Oie 10bis route de Nid d'Oie CS 49405
CLISSON Cedex

02.51.80.09.51

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Contact :

Yann BINAUT

Chargé de mission agricole

Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise

Moulin de Nid d'Oie 10bis route de Nid d'Oie CS 49405
CLISSON Cedex

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Contact :

Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise

Moulin de Nid d'Oie
10bis route de Nid d'Oie
CS 49405
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