Le Guide des bonnes pratiques du riverain de l'Etablissement Public de la Sèvre Nantaise est destiné à tous les habitants, propriétaires ou locataires, qui habitent près d'un cours d'eau. Il vous apporte des clés de compréhension sur la gestion des milieux aquatiques, vos droits et obligations ainsi que des conseils techniques sur de nombreuses autres informations... 

Adaptons nos pratiques à la préservation de la rivière

Longtemps malmenées et artificialisées notamment dans les années 70 avec les « grands remembrements », nos rivières voient leurs fonctionnalités écologiques s’altérer. Les fleuves et les rivières sont des écosystèmes précieux, très diversifiés et productifs, qui contribuent à la croissance économique, à la sécurité alimentaire et au bien-être humain.

Ce sont des espaces de vie pour de nombreuses espèces. Ils assurent également des rôles clés pour l’Homme, notamment en participant à l’épuration de la qualité de l’eau. Ils subissent cependant de nombreuses dégradations qui mettent en péril leur fonctionnement.

En tant que propriétaire ou locataire riverain vous avez un rôle majeur à jouer pour améliorer le fonctionnement des cours d’eau et préserver leur bon état. Le propriétaire ou locataire riverain d’un cours d’eau ou d’un ouvrage hydraulique (moulin, vanne, pont, étang...) reste le premier responsable de l’entretien de son bien et de son impact sur l’eau et les milieux aquatiques.

L’entretien des cours d’eau, encadré par le code de l’environnement, doit être mis en oeuvre dans le respect de ces écosystèmes fragiles. Ce guide a pour objectif d’aider à distinguer les travaux d’entretien régulier relevant des obligations des riverains, vis à 
vis d’opérations susceptibles de provoquer, par leur ampleur, des incidences sur l’eau et les milieux aquatiques.

Il apporte des informations générales et techniques mais n’est pas exhaustif. Il reste important de se renseigner auprès de votre Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM 44, 49, 79 et 85) pour tout renseignement et avis complémentaires.

Téléchargez le Guide des bonnes pratiques du riverain ici.

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