<h1>Les avenants Maines, Aval Sèvre et Moine-Sanguèze validés par les Comités de Pilotage</h1>
30/06/2017
EPTB Sèvre Nantaise
CT Aval Sèvre 2015-2019
CT Maines 2015-2019
CT Moine Sanguèze 2015-2019
Les Contrats Territoriaux 2015- 2019 Maines, Aval Sèvre et Moine-Sanguèze ont fait l'objet de la construction d'avenants à mi-parcours pour modifier la programmation des actions milieux aquatiques et compléter le contrat d'un volet pollutions diffuses agricoles.
L'EPTB Sèvre Nantaise, structure porteuse des contrats territoriaux (CT) a mené un travail concerté avec l'ensemble des maîtres d'ouvrage et partenaires depuis janvier 2017 pour l'élaboration d'avenants afin de :
- préciser la programmation des actions milieux aquatiques prévue initialement sur ces territoires et d'augmenter l'ambition de cette programmation pour les territoires des Maines et de l'Aval Sèvre en intégrant de nouvelles actions de restauration des milieux (continuité écologique, renaturation de cours d'eau, etc.);
- élaborer un premier programme d'actions 2018-2019 visant la limitation des pollutions d'origine agricole sur les bassin des Maines, de l'Aval Sèvre et de la Sanguèze conformément aux objectifs et enjeux identifiés par la CLE du SAGE Sèvre Nantaise.
Ce travail a fait l'objet de plusieurs présentations en commissions et a été validé à l'unanimité par les trois comités de pilotage qui se sont successivement réunis le vendredi 30 juin 2017 à Cugand (85). La présidence de ces comités de pilotage a été assurée par M. BREGEON (CT Moine Sanguèze), M. SALAUN (CT Maines) et M. BARAUD (CT Aval Sèvre).
Les prochaines étapes de validation sont désormais les suivantes:
- demande de validation des avenants par la CLE du SAGE Sèvre Nantaise le jeudi 7 septembre à Cerizay (79) ;
- instruction des dossiers par le financeur de ces contrats, à savoir l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne, entre fin août et décembre 2017.
Pendant cette période la programmation sur les milieux aquatiques se poursuit sur les territoires et le lancement du volet agricole se fera dans le courant de l'hiver 2018.
Pour plus d'informations, n'hésitez pas à contacter les animateurs de bassin versant..
Contact :
Line FILLONNEAU
Chargée de mission pollutions non agricoles
Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise
Moulin de Nid d'Oie 10bis route de Nid d'Oie CS 49405
CLISSON Cedex
02.51.80.09.51
Contact :
Yann BINAUT
Chargé de mission agricole
Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise
Moulin de Nid d'Oie 10bis route de Nid d'Oie CS 49405
CLISSON Cedex
02.51.80.09.51
Contact :
Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise Moulin de Nid d'Oie 02.51.80.09.51
10bis route de Nid d'Oie
CS 49405
CLISSON Cedex